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Propriétaire du site : Atelier Phare SARL unipersonnelle – Contact : contact@atelierphare.com – Adresse : 7 rue Charlot, 75003 Paris.

 

R.C.S. Paris B : 750 704 454

 

Directeur de la publication : Atelier Phare assure la direction de la publication – Contact : contact@atelierphare.com

 

Hébergeur : o2switch SAS – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40

 

Délégué à la protection des données : Lemon&Joy – contact@lemonandjoy.fr

2- Propriété intellectuelle et contrefaçons

Atelier Phare est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3- Limitations de responsabilité

Atelier Phare ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site atelierphare.com.  

 

Atelier Phare décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur atelierphare.com.

 

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4- CNIL et gestion des données personnelles

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  • Droit à la limitation du traitement : Obtenir la limitation du traitement de ses données dans certains cas.
  • Droit d’opposition : S’opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes.
  • Droit à la portabilité : Recevoir ses données dans un format structuré et les transmettre à un autre responsable de traitement.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter le Délégué à la Protection des Données (DPD) Lemon & Joy
          Email : contact@lemonandjoy.fr

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